Vous stationnez votre véhicule pour une course express et, surprise ! une amende vous attend au retour… Bienvenue dans l’ère des « sulfateuses à PV », ces voitures tant redoutées par les métropolitains.
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Augmentation spectaculaire des détections
Équipées de plusieurs caméras fixées sur leur toit, elles quadrillent les rues des grandes villes françaises à la recherche des stationnements non payés. Ces véhicules, autorisés en France depuis 2018, peuvent scanner jusqu’à 1 500 voitures par heure. Un record de rentabilité, qui rend les fameux agents de surveillance de la voie publique (ASVP) et leurs procès-verbaux bien désuets.
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Ainsi, à Villeurbanne, elles contrôlent plus de 5 000 voitures par jour. À Paris, c’est près de 240 000 véhicules qui sont passés au crible grâce au système de lecture automatique des plaques d’immatriculation (LAPI) des « sulfateuses à PV ».
Les « sulfateuses à PV » présentes dans plusieurs villes françaises
Ces « sulfateuses à PV » verbalisent tout véhicule non enregistré sur l’horodateur ou sur une application de paiement de stationnement à distance. Elles sillonnent les rues de Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi Rennes, Metz, Nancy, Rouen ou encore Strasbourg.
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Comment fonctionnent-elles ?
Concrètement, de nombreuses municipalités font appel à des sociétés privées pour mettre en circulation une ou plusieurs voitures équipées d’un système LAPI. Les plaques d’immatriculation et photos collectées lors de leur trajet sont ensuite envoyées à la société mandatée, qui les analyse grâce à un centre de traitement, où des agents assermentés vérifient si personne n’est à bord du véhicule et si le stationnement a été réglé. Ces derniers émettent ensuite une amende si nécessaire.
Verbalisations erronées et modalités de contestations
Un procédé rapide et efficace. Pour autant, le système de collecte n’est pas infaillible et des erreurs peuvent survenir, donnant lieu à une possible contestation des amendes émises par ses véhicules LAPI. En novembre 2024, le Conseil d’État a ainsi reconnu que ces dispositifs pouvaient se tromper. Les automobilistes verbalisés sont donc en droit d’exiger de l’administration qu’elle leur fournisse des preuves solides. Un « recours administratif préalable obligatoire » (RAPO) peut ainsi être déposé à l’administration concernée en fournissant des justificatifs (ticket de stationnement, copie de son historique de paiement sur mobile…) prouvant le paiement du stationnement. Les délais de recours sont de 30 jours après la réception du forfait post-stationnement (FPS).
Autre source d’erreur : les véhicules des personnes en situation de handicap, qui bénéficient d’un stationnement gratuit. Il n’est pas rare que ces usagers reçoivent des amendes injustifiées et se trouvent contraints d’effectuer des démarches de contestation. Pour remédier à ce défaut du système, certaines villes comme Rennes (qui a adopté la sulfateuse à PV depuis janvier 2024) permettent aux titulaires de la carte mobilité inclusion d’enregistrer au préalable leur plaque d’immatriculation auprès des services de la ville, afin d’éviter toute éventuelle verbalisation.
Face aux défaillances du recouvrement des amendes, des associations d’automobilistes exigent également plus de transparence et une simplification des procédures de contestation.
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